Membres présents : Messieurs Maurice DUHAMEL, Jean-Claude LENORMAND, Fabrice HARNOIS, Pierrick GUERIN, Désiré WEPIERRE, Gérard PLANTIS, Mesdames Sophie LEBLANC, Catherine BUNEL, Mademoiselle Marylène MENARD.

Membres absents excusés : Madame Bernadette LELIEVRE et Mademoiselle Sylvie MORAZIN

Assiste également à la réunion : Monsieur Guillaume PARIS, Directeur Général des Services de la Communauté de Communes du canton de Saint-James.

Secrétaire de séance : Madame Sophie LEBLANC

            Les membres du Conseil Municipal approuvent à l’unanimité les comptes-rendus des  réunions du 16 mai 2011 et du 17 juin 2011.

1)      Question non inscrite à l’ordre du jour :

Monsieur le Maire demande l’autorisation aux membres du Conseil Municipal qui acceptent d’inscrire à l’ordre du jour de la réunion le point suivant :

-         RD 230 – Ancien tracé – Transfert de voirie Département / Commune

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que l’ancien tracé de la RD 230 situé dans l’emprise du chemin rural au lieu-dit : La Source desservant quelques habitations n’a plus de vocation départementale depuis la réalisation du nouveau tracé depuis de nombreuses années et qu’il convient de procéder à une régularisation foncière de cette emprise.

Vu le Code de la Voirie Routière, et notamment son article L.141-3 modifié par la loi du 09 décembre 2044 en ce qui concerne la voirie communale ;

Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité ,

-         donnent leur accord au transfert dans la voirie communale de : l’ancien tracé de la RD 230 d’une longueur approximative de 95 ml ; le transfert sera accompagné d’une mutation foncière réalisée à l’initiative et par les soins du Département, les frais de géomètre étant pris en charge par le Département, car il s’agit d’une régularisation foncière et les frais de publicité foncière (27 euros) par la commune bénéficiaire,

-         prononcent le classement dans le domaine public communal de l’ancien tracé de la RD 230,

-         autorisent Monsieur le Maire à signer tous actes ou documents nécessaires à la mise en œuvre et à l’aboutissement de ce transfert.

2)      Réforme des collectivités territoriales : Schéma Directeur de Coopération Intercommunale :

Monsieur le Maire expose, en collaboration avec Monsieur Guillaume PARIS, Directeur Général des Services de la Communauté de Communes du canton de Saint-James : dans le cadre de la loi n° 2010.1563 du 16 décembre 2010, dite loi de réforme des collectivités territoriales, le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale a été notifié par Monsieur le Préfet de la Manche le 03 mai 2011.

Conformément aux dispositions légales, le schéma départemental repose sur cinq axex :

-         Des communautés prenant en compte les bassins de vie et les intérêts partagés,

-         Des communautés dotées de compétences élargies, notamment en matière d’équipements structurants, de services au public, d’urbanisme ou de compétence scolaire,

-         Dissolution des syndicats devenus obsolètes,

-         Dissolution des syndicats d’objet limité,

-         Favoriser en matière fiscale l’adoption de la fiscalité professionnelle unique pour les EPCI actuellement en fiscalité additionnelle.

Le schéma notifié propose une fusion entre les Communautés de Communes des cantons de Saint-James et Pontorson Le Mont Saint Michel.

Monsieur le Maire fait état en séance des études disponibles et présente les grandes lignes. Il rappelle que l’avis rendu par les collectivités doit être motivé et peut faire l’objet de propositions. Pour ce, elles disposent d’un délai de trois mois et ont jusqu’au 03 août 2011 pour faire connaître leur avis.

Vu les éléments communiqués et après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à la majorité (08 voix pour et 01 abstention) d’accepter le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale notifié par Monsieur le Préfet de la Manche, proposant une fusion des Communautés de Communes des cantons de Saint-James et Pontorson Le Mont Saint Michel.

3)      Délibération concernant participation aux frais de l’école de musique de Saint-James pour une intervention en milieu scolaire :

Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal la demande faite par Madame ANTIN, Directrice de l’école de musique de Saint-James concernant la participation de la commune à hauteur de 17 euros par enfant de CM1-CM2 de la commune pour une intervention en milieu scolaire.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal émettent un avis défavorable (07 voix contre et 02 abstentions) à cette demande.

4)      Projet d’inscription au contrat de territoire 2011-2013 :

Lors de son assemblée du 23 mai 2011, la Communauté de Communes du canton de Saint-James a délibéré sur les axes stratégiques du projet de territoire avec le Conseil Général de la Manche. Suite à cette phase de définition, les collectivités ont précisé les actions qu’elles souhaitaient voir inclues à ce projet.

Le Conseil Municipal de Montjoie-Saint-Martin présente ci-après le projet qu’il souhaite inscrite au contrat de territoire :

-         Création d’un lotissement communal : viabilisation du terrain.

Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, décident de valider ce projet et demandent à Monsieur le Maire de soumettre au Conseil Général de la Manche dans le cadre de la préparation du contrat de territoire du canton de Saint-James.

5)      Projet d’inscription au contrat de ruralité 2011-2013 :

Lors de son assemblée du 23 mai 2011, la Communauté de Communes du canton de Saint-James a délibéré sur les axes stratégiques du projet de ruralité avec le Conseil Général de la Manche. Suite à cette phase de définition, les collectivités ont précisé les actions qu’elles souhaitaient voir inclues à ce projet.

Le Conseil Municipal de Montjoie-Saint-Martin présente ci-après le projet qu’il souhaite inscrire au contrat de ruralité :

-         Aménagement d’une salle de convivialité.

Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, décident de valider ce projet et demandent à Monsieur le Maire de soumettre au Conseil Général de la Manche dans le cadre de la préparation du contrat de ruralité du canton de Saint-James.

6)      Demande de prêt au Crédit Agricole de Normandie :

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal le projet communal dont l’inscription a été prévue lors du budget primitif 2011 :

-         Travaux intérieurs de l’église : 79 789.00 euros

Les membres du Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité,

-         prennent en considération et approuvent le projet présenté

-         déterminent comme suit les moyens financiers à envisager pour faire face à ce projet :

·        Subventions : 28 655.00 euros

·        Fonds libres : 26 134.00 euros

·        Emprunt : 25 000.00 euros

-         décident de demander la Caisse Régionale du Crédit Agricole de Normandie aux conditions de taux en vigueur à la date de l’établissement du contrat, soit 03.86 % l’attribution d’un prêt de 25 000.00 euros dont l ‘amortissement se fera au capital constant afin d’assurer le financement de ce projet et dont le remboursement s’effectuera trimestriellement pendant une durée de 10 années,

-         décident de prendre l’engagement pendant toute la durée du prêt de créer et de mettre en recouvrement, en tant que de besoin les impositions nécessaires pour assurer le paiement des dites échéances,

-         décident de conférer en tant que de besoin toutes délégations utiles à Monsieur le Maire ou à Messieurs les Maires-Adjoints pour la réalisation de l’emprunt, la signature du contrat de prêt à passer avec l’établissement prêteur et l’acceptation de toutes les conditions de remboursement qui y sont insérées.

7)      Délibération concernant la modification de l’article 3 des statuts du syndicat intercommunal d’électrification de Ducey :

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que, suite au transfert du siège social du syndicat intercommunal d’électrification de Ducey, le comité syndical, réuni le 28 avril dernier, a décidé de modifier l’article 3 de ses statuts comme suit :

-         le siège social est fixé au 21, rue du Couvent à Ducey

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, les membres du Conseil Municipal émettent un avis favorable à cette modification de statuts.

8)      Frais de fonctionnement pour l’A.L.S.H. de Saint-James :

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, les membres du Conseil Municipal donnent leur accord pour le versement de la somme de six cent soixante huit euros et cinquante et un centimes (668.51 euros) à la ville de Saint-James concernant la fréquentation de quatre enfants de la commune de Montjoie-Saint-Martin à la structure d’accueil de loisirs sans hébergement de Saint-James. Le nombre de journées est de 61.50 et le coût total pour une journée est de 10.87 euros.

9)      Questions diverses

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le Secours Catholique de Saint-James organisera son traditionnel repas annuel avec les enfants accueillis par des familles du canton le vendredi 22 juillet prochain.

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que Monsieur Philippe HEDOU, locataire d’un logement communal, quittera les lieux le 1^er août prochain.

         La séance est levée à 22 heures 40.

Membres présents : Messieurs Maurice DUHAMEL, Jean-Claude LENORMAND, Fabrice HARNOIS, Pierrick GUERIN, Gérard PLANTIS, Désiré WEPIERRE, Mesdames Sophie LEBLANC, Bernadette LELIEVRE, Catherine BUNEL et Mademoiselle Marylène MENARD.

Membre absent non excusé : Mademoiselle Sylvie MORAZIN

Secrétaire de séance : Monsieur Pierrick GUERIN

            Les membres du Conseil Municipal approuvent à l’unanimité les comptes-rendus de réunion de Conseil Municipal des 16 mars et 13 avril.

1)      Restitution des inventaires bocage et zones humides :

Dans le cadre des inventaires des zones humides et du bocage de la commune de Montjoie-Saint-Martin, Mademoiselle Mélanie CHRETIEN du SAGE de la Sélune et Monsieur Pierric CORDOUEN de la Communauté de Communes de Saint-James ont restitué le travail effectué lors d’une réunion auprès des agriculteurs le 09 mars 2011 puis d’une seconde réunion auprès du Conseil Municipal le 16 mai 2011.

Toutes les objections ayant été levées, les membres du Conseil Municipal ont décidé de valider la version définitive des travaux proposés lors de la réunion de ce jour et se prononceront favorablement à leur intégration dans le futur PLU intercommunal.

2)      Devis ponçage et vitrification du parque de l’église :

Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le devis adressé par l’EURL GERMAIN concernant le ponçage et la vitrification du parquet de l’église.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, décident d’accepter ce devis d’un montant de 2 143.00 euros hors taxe.

3)      Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Saint-James :

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, donnent leur accord pour le versement de la somme de huit mille huit cent cinquante huit euros quatre vingts centimes (8 858.80 euros) à la commune de Saint-James  pour la scolarisation de :

-         école primaire : 07 élèves X 434.58 euros soit 3 042.06 euros

-         école primaire : 05 élèves X 1 090.64 euros soit 5 453.20 euros

Un prorata pour une élève de maternelle scolarisée à Saint-James à partir du 1^er mars 2011 a été réalisé de la façon suivante :

1 090.64 X 4/12 soit 363.54 euros.

Le montant total à verser à la commune de Saint-James s’élève donc  à 8 858.80 euros.

4) Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Saint-James :

         Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, donnent leur accord pour le versement de la somme de mille neuf cent cinquante neuf euros quatre vingts centimes (1 959.80 euros) à l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques de Saint-James concernant la scolarisation de :

-         école primaire : 02 élèves X 434.58 euros soit 869.16 euros

-         école maternelle : 01 élève X 1 090.64 euros soit 1 090.64 euros

Le montant total à verser à l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques de Saint-James s’élève donc à 1 959.80 euros.

5)      Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Saint-Martin-de-Landelles :

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, donnent leur accord pour le versement de la somme de mille sept cent quatre vingt dix euros à l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques de Saint-Martin-de-Landelles concernant la scolarisation de :

-         école primaire : 03 élèves X 330.00 euros soit 990.00 euros

-         école maternelle : 01 élève X 800.00 euros soit 800.00 euros

Le montant total à verser à l’Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques de Saint-Martin-de-Landelles s’élève donc à 1 790.00 euros.

6)      Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Saint-Georges-de-Reintembault :

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, donnent leur accord pour le versement de la somme de deux mille cinquante euros et dix-neuf centimes à la commune de Saint-Georges-de-Reintembault concernant la scolarisation de :

-         école primaire : 01 élève X 370.91 euros soit 370.981 euros

-         école maternelle : 02 élèves X 839.64 euros soit 1 679.28 euros

Le montant total à verser à la commune de Saint-Georges-de-Reintembault s’élève donc à 2 050.19 euros.

7)      Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Saint-Georges-de-Reintembault :

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal , à l’unanimité, donnent leur accord pour le versement de la somme de trois cent quarante et un euros à la commune de Saint-Georges-de-Reintembault concernant la scolarisation de :

-         école primaire : 01 élève X 341.00 euros soit 341.00 euros

Le montant total à verser à la commune de Saint-Georges-de-Reintembault s’élève donc à trois cent quarante et un euros.

8)      Questions diverses :

-         Débroussaillage des talus communaux :

Monsieur Jean-Claude LENORMAND, Maire-Adjoint, est chargé de se procurer des devis auprès de Monsieur Jean-Claude DESLANDES et de Monsieur Alexandre VILLERBU concernant les travaux de débroussaillage des talus de la commune.

-         Inauguration magasin « Autre Vue » à Saint-James :

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’ils sont conviés à l’inauguration du magasin « Autre Vue » à Saint-James le jeudi 19 mai 2011 à 19 heures.

-         Mémorial Day :

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la cérémonie du Mémorial Day aura lieu le dimanche 29 mai 2011 à 16 heures au cimetière américain.

         La séance est levée à 22 heures 45.

Sur le chemin de découverte de notre Village Patrimoine, notre église Saint Martin, lieu de culte, fait partie du paysage et du patrimoine communal. Elle est intégrée au programme d’animation touristique de notre commune et notamment lors des visites commentées par notre guide villageois. Mais depuis quelques années, on assiste à des dégradations nécessitant d’importants travaux d’entretien. Sa restauration a donc été décidée par le conseil municipal ; cependant le coût très élevé des travaux nécessitait un partenariat.

L’association Vivre à Montjoie, ayant pour objectif notamment la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine de la commune, s’est associée à la démarche. C’est ainsi, qu’à l’automne 2009, chaque foyer de la commune a reçu un courrier afin de permettre à ceux qui le souhaitaient de verser un don pour apporter une participation au financement des travaux ; il est vrai que  restaurer son église peut être considéré comme un acte citoyen, en tout cas fortement symbolique. Parallèlement, Vivre à Montjoie a effectué des démarches auprès de la Fondation du Crédit Agricole et de la Fondation du Patrimoine.

 Une convention de partenariat a été signée le 15 décembre 2010 entre la commune de Montjoie Saint Martin, l’association Vivre à Montjoie et la Fondation du Patrimoine, délégation de Basse-Normandie. Cette convention lance officiellement une campagne de souscription ayant pour objectif de recueillir des fonds dans le but de restaurer l’église Saint-Martin.



La Fondation du Patrimoine, grâce à son statut d’association reconnue d’utilité publique, peut recevoir des dons affectés à un projet et provenant de personnes qui sont intéressées par le maintien du patrimoine et qui sont prêtes à y participer dans des conditions fiscales avantageuses. Elle recueille le montant des souscriptions et reverse au maître d’ouvrage, la commune, une fois l’opération terminée, les sommes ainsi rassemblées sur présentation des factures acquittées.

Par ailleurs, la Fondation du Patrimoine peut attribuer, dans la limite des moyens annuels dont elle dispose à l’échelon régional, une subvention au maître d’ouvrage selon le principe de 1 pour 1 (moins 3 ou 5% de frais de gestion selon le cas), dans la limite de 20% du montant hors taxes des travaux et en fonction de la part restant à la charge du maître d’ouvrage après déduction des subventions et dons reçus pour le projet. Pour notre église, elle a retenu un montant de travaux de 47 741 € HT. Le montant maximum possible de sa subvention serait donc de 9 548 €.

Exemple : pour un don de 100 € encaissé, elle reversera à la commune 197€ (97 € de dons et 100 € de subvention).

L’association Vivre à Montjoie édite les bons de souscription et collecte les dons en chèques ou en espèces et les transmet à la Fondation du Patrimoine. Les dons faits en chèques doivent être libellés à l’ordre de « la Fondation du Patrimoine – Montjoie Saint Martin ». Tous ces dons faits à la Fondation de Patrimoine sont déductibles des impôts.

Pour les particuliers :

* de l’impôt sur le revenu à hauteur de 66 % du don dans la limite de 20% de revenu imposable,

exemple : un don de 100 € = 66 € d’économie d’impôt

* ou de l’impôt sur la Fortune, à hauteur de 75 % du don dans la limite de 50 000 €,

                  exemple : un don de 100 € = 75 € d’économie d’impôt

Pour les entreprises :  * réduction d’impôt à hauteur de 60 % du don, dans la limite de 5 % du chiffre d’affaires.

La Fondation du Patrimoine enregistre les donateurs (bon de souscription), encaisse les dons et délivre les reçus fiscaux que vous pourrez joindre à votre déclaration de revenus. Il est à noter que tout donateur peut manifester sa volonté expresse de conserver l’anonymat. Cette campagne de souscription s’adresse à tous, particuliers, entreprises, commerçants, artisans de la commune ou non. Elle s’adresse à tous ceux qui aiment Montjoie et qui sont heureux de voir le patrimoine entretenu, restauré pour le plaisir de tous.

L’association Vivre à Montjoie remercie vivement, pour leur générosité et leur encouragement, les premiers donateurs qui ont déjà versé un don. Cette campagne est l’action de tous. N’hésitez pas à en parler autour de vous, les futurs donateurs sont peut-être parmi vos proches.